Comment bien gérer les faux positifs et ainsi réduire les hit de 75% ? Avec plus de 600 listes de sanctions dans les 3 chapitres que sont les presses négatives, les PEP et les sanctions, Altares – Dun & Bradstreet vous propose une technique pour réduire les faux positifs de 75% en personnalisant vos critères de screening.

Le webinar du 19 décembre était animé par Laurent Luce, Compliance Product Marketing Manager chez Altares.

Rappel des normes du score de compliance

Le score de conformité / compliance est le premier indicateur utilisé en compliance dans le cadre des lois anti-corruption, des règlements tels que la Loi Potier (devoir de vigilance), et de la lutte anti-blanchiment. Ce score est notamment utilisé dans la solution Altares-D&B indueD. Il n’est pas obligatoire de le personnaliser, cependant, il est recommandé de l’adapter à la stratégie conformité de son entreprise. Pour rappel, la mise en conformité passe notamment par les différentes étapes du processus Know Your Customer (KYC) suivantes :

Les indicateurs qui composent le score de compliance

La détermination du niveau de risque repose sur deux étapes d’évaluation : la notation basée sur des critères objectifs et quantifiables (sanctions, secteur d’activité, date de création) et la prise en compte d’éléments qualitatifs nécessitant une analyse ou un jugement (facteurs aggravants, coopérations). Les indicateurs du score de conformité sont les suivants :

  • Le risque activité, qui ne se limite pas à l’activité principale de l’entreprise, mais parfois à son activité secondaire (si elle existe), souvent plus à risque que l’activité principale, car utilisée pour cacher d’autres activités.
  • Le risque pays, qui se base sur les données de Transparency International qui a listé les pays avec leur risque de corruption.
  • L’indicateur PEP (Personnes Politiquement Exposées),
  • L’indicateur sanctions, pour lequel il existe plusieurs listes qu’on peut trier, tout en gardant à l’esprit que certaines listes doivent impérativement être sélectionnées,
  • L’indicateur presse négativequi utilise les informations de différentes sources,
  • L’indicateur de sources documentaires, basé sur les documents ou questionnaires transmis par certains tiers, ce qui représente un indicateur d’honorabilité. Si au contraire le tiers n’apporte pas de réponse à votre requête, il y a lieu de s’alerter, c’est peut-être un signal de risque élevé.

Des notes sont attribuées à partir de ces indicateurs, correspondant à un niveau de risque : faible (vert), moyen (orange), fort (rouge). A l’issue du processus, qui sert à évaluer la fiabilité d’un tiers pour engager ou poursuivre les affaires avec lui, l’utilisateur peut : approuver la relation avec ou sans réserves, reporter la prise de décisions (pour des évaluations complémentaires), ou mettre un terme à la relation / ne pas l’engager.

Pourquoi personnaliser son score de compliance ?

Votre objectif lors d’un processus KYc est de vous concentrer sur les tiers à risque. Pour ce faire, vous pouvez personnaliser le score de conformité et ainsi disposer d’un portefeuille de tiers optimisé. Les paramètres sont définis par défaut dans indueD. Mais vous pouvez sélectionner vos critères en fonction de votre stratégie compliance, en paramétrant vos indicateurs dans la solution, à différents niveaux :

  • 1er niveau : le risque activité est paramétré par défaut dans indueD, mais il peut être intéressant d’affiner son paramétrage : on exporte le fichier, on modifie le risque (par exemple, si la solution estime qu’une activité est à risque fort, mais que ce risque vous paraît moins important par rapport à votre stratégie) et on réimporte le fichier dans la solution.
  • 2ème niveau : sélection des sanctions (listes officielles provenant des gouvernements), PEP et presse négative:
    • Il est fortement conseillé de ne pas décocher les « listes des sanctions (SAN)». Par ailleurs, il est possible qu’une entreprise n’ait jamais été sanctionnée mais qu’un dirigeant soit sous sanction : cette personne se trouvera dans « autres listes officielles (OOL) ». Il existe également une liste « Pays à risque augmenté (ECR) » qui identifie les listes de pays qui détiennent des navires sous sanction,
    • PEP: il ne s’agit pas uniquement de politiques mais aussi de militaires, hauts fonctionnaires, de maires (il existe 23 catégories de PEP). La liste des PEP peut même s’étendre aux « Parents et proches associés (RCA) ».
    • Presse négative: il existe 4 catégories pour cette liste = risque de fraude et crime (à ne pas décocher), risque financier, risque business, risque social et environnemental.
  • 3ème niveau : paramétrage du score en fonction de la nomenclature de la réglementation : choix entre corruption (Sapin II), RSE (loi Potier), LCB-FT (4ème et bientôt 5ème Directive) et une nomenclature personnalisée. La solution donne la possibilité d’affiner ces critères au sein du fichier dédié, à exporter, affiner puis réimporter.
  • 4ème niveau : avant de lancer le screening sur un tiers, vous pouvez désactiver les PEP, les sanctions et la presse négative, mais il est déconseillé de le faire dans le cadre de nos réglementations.

Pour finir, l’outil permet d’exporter le portefeuille et de le transmettre à vos équipes.