Inscrivez-vous au webinar RSE exceptionnel du 16 décembre sur le thème : « Identifier et actionner, grâce à la data, les leviers d’une stratégie RSE réussie »
code de conduite rse ethique

Élaborer et déployer un code de conduite RSE & éthique

16 octobre 2022

Partager l'article :

Retrouvez dans cet article :

Nous le constatons chaque jour auprès des clients et des prospects que nous rencontrons : les entreprises ont, depuis 2017 avec la loi Sapin 2 notamment, entamé des chantiers considérables autour de l’éthique et de la RSE. Mais c’est seulement grâce à une donnée de qualité que leur code de conduite éthique pourra être le plus précis, complet et performant. Ce code éthique est notamment destiné aux actionnaires, banques, et investisseurs. Découvrez les conseils d’Altares et de son partenaire le cabinet Mozart Consulting.

Pourquoi un code de conduite RSE et éthique ?

Outre le respect des lois, les codes de conduite RSE et éthique sont là pour définir les valeurs de l’entreprise qui les édite, les règles à suivre et les mécanismes prévus pour faire respecter les directives.

Le code de conduite est destiné à l’interne et doit être partagé à tous les collaborateurs, mais aussi en externe. En effet, ces codes de conduite visent également à rassurer les partenaires, les clients, les fournisseurs…

Élaborer et déployer un code de conduite RSE et éthique englobe aujourd’hui plusieurs actions. Ces actions sont liées à des règlements et des lois telles que Sapin 2 ou Potier.  

Que doivent contenir les codes de conduite RSE et éthique ?

Les codes de conduite éthique et RSE sont à personnaliser en fonction de son activité, son environnement, sa présence ou non à l’étranger, ses missions, ses relations avec ses parties prenantes, ses attentes, etc. Voici quelques exemples de ce que peut contenir un code de conduite éthique :

·      Responsabilité personnelle,

·      Politique de cadeaux et invitations,

·      Conflits d’intérêts,

·      Utilisation de biens et services officiels,

·      Confidentialité…

Les codes de conduite étant souvent adoptés dans le cadre de stratégies de développement durable et de RSE, ils peuvent aussi comprendre :

  • Politique environnementale,
  • Droits de l’homme,
  • Éthique des affaires,
  • Achats responsables,
  • Discriminations…

Qui est concerné par l’élaboration d’un code de conduite ?

Toutes les entités, de la plus petite à la plus grande, devraient envisager l’élaboration et le déploiement d’un code de conduite, pour les raisons évoquées plus haut. Les entreprises n’ont pas attendu que les différentes réglementations anticorruption notamment, ne soient mises en place pour élaborer leur code de conduite. On le constate depuis plusieurs années, notamment avec les politiques cadeaux et invitations, les actions d’anti-corruption, ou tout simplement l’éthique des affaires des entreprises, qui ont déployé des chartes internes. Mais c’est surtout depuis la loi Sapin 2 promulguée en 2017, que les entreprises françaises se sont inscrites dans un code de conduite, notamment sur l’éthique. Ce code confère à celles-ci des informations sur leurs tiers clients et fournisseurs, à l’instar de ce qui existe sur la solvabilité depuis de nombreuses décennies. 

Nous constatons également quotidiennement que, qu’il s’agisse de la loi potier, de la RSE ou de la loi Sapin 2, l’ensemble des actions est mené par différents services dans les entreprises. C’est un travail collaboratif qui doit impliquer chaque instance.

Comment élaborer son code de conduite ?

Il existe beaucoup de sociétés de services qui proposent aide et soutien à la création de ce code de conduite. Lorsqu’il s’agit de mettre un angle tiers fournisseurs où tiers clients dans ce code, les entreprises s’attellent à un chantier très important, puisqu’elles doivent collecter un certain nombre de données sur ces tiers afin de corroborer ou d’agrémenter leur code de conduite et RSE éthique. 

Ces données sont de plusieurs ordres. Tout d’abord, il y a les données liées à la conformité telles que la presse négative, les listes de sanctions, le risque pays, le risque activité… Nous connaissons également les données liées à la RSE, recueillies notamment via les questionnaires envoyés aux tiers fournisseurs, et aux différents scores RSE basés sur des données essentielles des entreprises. 

Altares aide les entreprises à collecter ces données, notamment via ses outils et solutions proposant un volet RSE, comme le diagnostic ESG gratuit, le questionnaire ESG, les scores RSE, et la solution de conformité indueD.

Avec l’ensemble de ces données, le code éthique englobe l’ensemble du spectre et permet à vos tiers d’identifier clairement quelle est votre stratégie et votre position face aux différents enjeux actuels, tels que l’impact écologique, le travail des minorités ou encore l’équité homme/femme.

Mozart Consulting œuvre à développer le capital humain et l’engagement des collaborateurs. Ces équipes assistent au quotidien des organisations de tous les secteurs d’activité : industrie, services (notamment, institutions financières et entreprises informatiques), organismes publics et collectivités locales.

Altares Dun & Bradstreet

Altares Dun & Bradstreet

Expert de l’information sur les entreprises, Altares collecte, structure, analyse et enrichit les données BtoB afin de les rendre « intelligentes » et faciliter la prise de décision pour les directions générales et opérationnelles des entreprises. Le groupe propose son expertise sur toute la chaine de valeur de la data. Partenaire exclusif en France, au Benelux et au Maghreb de Dun & Bradstreet, 1er réseau international d’informations BtoB, Altares se positionne comme le partenaire de référence des grands comptes, ETI, PME et organisations publiques, en leur offrant un accès privilégié à ses bases de données sur 500 millions d’entreprises dans 220 pays.